Frédérique Emily


De: Frédérique EMILY
conseillère à la cour d'appel de Rennes
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000044560868(source JORF)
nomination
26 Décembre 202126/12/2021
De: Frédérique EMILY
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Frédérique EMILY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Laval chargée du service du tribunal d'instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-présidentes chargées de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Frédérique Emily
juge au tribunal de grande instance d'Avranches chargée du service du tribunal d'instance de Mortain
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Tribunal d'instance de Laval
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
tribunal_instance="Laval"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: EMILY (Frédérique)
juge (Avranches), tribunal d'instance (Mortain)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Emily (Frédérique)
juge (Avranches), tribunal d'instance (Mortain)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: EMILY (Frédérique)
juge (Avranches), tribunal d'instance (Mortain)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Frédérique Emily
juge au tribunal de grande instance de Coutances
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Avranches
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mortain
Remplace:
Mme Codol
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Avranches
a_sa_demande
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avranches"
tribunal_instance="Mortain"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Frédérique Emily
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Juge
Remplace:
Mme Delahaye
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Emily (Frédérique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1990)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000343410(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.